Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CPLA REINE D'ANJOU
COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole)

Numéro de dépôt :
1687543
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/06/2009
CPLA REINE D\'ANJOU de COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D\'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole

Présentation de la marque CPLA REINE D'ANJOU

Déposée le 13 juin 1989 par COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CPLA REINE D'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole), domicilié(e) 5, allée de l'Authion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE, FRANCE (dossier no 2146866) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU Monsieur Eugène CORNILLEAU domicilié(e) (dossier no 2146866) - France.

La marque CPLA REINE D'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CPLA REINE D'ANJOU est expirée depuis le 13 juin 2009.

COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CPLA


COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU (Syndicat Professionnel Agricole) - 5, allée de l'Authion, 49250 BEAUFORT EN VALLEE, FRANCE (dossier no 2146866) - France


COMITE DE PROMOTION DES LEGUMES D'ANJOU Monsieur Eugène CORNILLEAU - (dossier no 2146866) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1999 n°2146866 - Publication au BOPI 1999-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

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